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2 février 2023

Quels sont les documents à conserver et combien de temps ?

Par cmas-europe

Toute personne qui tient une maison a besoin d’une gestion efficace de ses papiers pour maintenir l’organisation et assurer le suivi des différents documents. Il est donc important de comprendre quels documents devraient être conservés et pendant combien de temps.

Dans cet article, nous allons discuter du cadre d’une gestion documentaire et examiner quels documents doivent être conservés et pour combien de temps. Nous répondrons également à certaines questions courantes sur la conservation des documents.

Pourquoi garder les documents ?

La conservation de certains documents peut être motivée par des raisons fiscales ou juridiques. D’autres documents sont conservés pour des raisons plus pratiques. Par exemple, un propriétaire immobilier cherchera à conserver les preuves de paiement des factures afin de garantir que les montants payés ont été correctement enregistrés.

Parfois, les documents devront être conservés pour une période particulièrement longue. C’est le cas des documents liés à l’assurance, qui doivent parfois être conservés jusqu’à ce que l’assuré ait atteint un certain âge ou jusqu’à ce que la police d’assurance soit terminée. Découvrez combien de temps garder les papiers pour en apprendre davantage et plus en détail.

En résumé, il est important de comprendre quels types de documents doivent être conservés et pour combien de temps afin de s’assurer que toutes les obligations légales et financières sont respectées.

Quels documents devraient être conservés ?

Il existe de nombreux types de documents qui devraient être conservés. Quelques-uns des principaux documents à conserver sont :

  • Quittances;
  • Avis d’échéance;
  • Preuves de paiement;
  • Courriers de résiliation.

Les quittances et les avis d’échéance sont normalement conservés pour des raisons fiscales et/ou comptables. Les preuves de paiement et les courriers de résiliation sont conservés pour des raisons pratiques, notamment pour s’assurer que les montants facturés ont bien été payés et que les abonnements ou contrats sont correctement résiliés.

Combien de temps doivent-ils être conservés ?

Le type de document déterminera la durée pendant laquelle il devra être conservé. En règle générale, la durée requise pour chaque type de document varie selon le pays et l’utilisation spécifique du document. Certains documents ne nécessitent pas de conservation prolongée, alors que d’autres pourraient devoir être conservés pendant des années.

Par exemple, les quittances et les preuves de paiement sont généralement conservées pendant au moins six ans (dans certains cas jusqu’à 10 ans). Les avis d’échéance sont généralement conservés pendant au moins trois ans, tandis que les courriers de résiliation sont généralement conservés pendant un an.

Bien entendu, il est conseillé de consulter les lois locales ou les directives de l’entreprise concernant la durée de conservation des documents. Ces directives seront plus contraignantes que les informations ci-dessus et devront être strictement suivies.

Comment conserver les documents ?

Une fois que vous avez déterminé quels documents doivent être conservés et pour combien de temps, vous devrez également décider comment les conserver. La meilleure façon de conserver les documents est de les trier et de les stocker dans des classeurs séparés.

Si vous choisissez de conserver vos documents physiquement, veillez à ce que les classeurs soient rangés dans un lieu sûr et sec. Vous devez également vous assurer que les classeurs sont identifiés clairement et que les documents à l’intérieur sont facilement accessibles.

De nos jours, de nombreuses personnes optent plutôt pour une solution numérique pour conserver leurs documents. Avec des solutions telles que le stockage en nuage et le stockage sur disque dur externe, vous pouvez scanner vos documents et les conserver de manière sécurisée sans avoir à investir dans un classeur supplémentaire.

Il est important de noter qu’il n’existe pas de méthode unique pour conserver les documents. Vous devrez donc trouver la méthode qui vous convient le mieux en fonction de votre situation et de vos besoins. Il est essentiel de comprendre quels documents doivent être conservés et pour combien de temps. Il est également important de savoir comment conserver ces documents de manière sûre et organisée. En suivant les conseils fournis dans cet article, vous devriez être en mesure de gérer vos documents de manière efficace et organisée.